Conditions générales de vente


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Type de site : e-commerce

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de l’Association Mémoire de Notre Temps et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tous ce qui contribue à la composition de ce site.

Utilisation acceptable

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– Harceler ou maltraiter les autres utilisateurs du site
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– Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers au site
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– Participer à toute activité illégale sur le site
– Afficher tout matériel qui peut être jugé inapproprié ou offensant
Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site.

Contributions d’utilisateur

Les utilisateurs possédant un compte peuvent publier les informations suivantes sur notre site :
– Commentaires
– Avis
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Compte d’utilisateur

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :
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Ventes des biens et services

Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site. Les biens que nous proposons comprennent des livres.
Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.

Tarifs

Les prix de vente des biens, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la validation de sa commande par le client.
Ils ne comprennent pas les frais d’expédition des biens, facturés le cas échéant en supplément du prix des biens, selon le montant et la composition de la commande. Les frais d’expédition éventuellement applicables sont indiqués au client avant la conclusion de la commande.
Les prix de vente des biens peuvent être modifiés par Mémoire de Notre Temps à tout moment. Les prix applicables à une commande sont ceux indiqués au client lors du récapitulatif précédant la conclusion de la commande par le client.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :
– Carte bancaire
– PayPal
Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant dû à cet instrument de paiement.
Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler votre transaction.

Transport et livraison

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un email valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier, rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent au montant que vous avez payé. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

Echange et remboursement des biens

Nous acceptons les demandes d’échange ou de remboursement sur notre site pour les produits qui sont endommagés suite au transport. Cela ne concerne pas les produits sous format numérique téléchargeable.
Les demandes de remboursement peuvent être faites dans un délai de 7 jours sur l’adresse mnt@memoire-notretemps.com, photos à l’appui.
Sous réserve de stock disponible, nous nous engageons à effectuer un nouvel envoi du bien identique à nos frais. Dans le cas où le bien ne serait plus disponible, nous nous engageons à vous rembourser le montant de votre commande.

Limitation de responsabilité

L’association Mémoire de Notre Temps sera tenue responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, l’association Mémoire de Notre Temps ne sera pas tenue responsable de tout problème découlant de toutes utilisations irrégulières de ce site.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de L’UE énoncée dans le RGPD.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées afin de maintenir le respect de la loi. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs des changements apportés à ces conditions et nous afficherons un avis sur notre site.

Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :
Association Mémoire de Notre Temps
« Temple du soleil » Bât. E 452,
284 rue Frédéric Mistral
34280 La Grande Motte
France
E-mail : mnt@memoire-notretemps.com

Date d’entrée en vigueur : le 21 septembre 2021.